Informations du Maire

Délibérations

1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2022

Finances

1. Décisions Modificatives
2. 25% d’investissement avant vote BP
3. Demandes de subventions pour les alarmes sécurités du groupe scolaire

Projet Lanctuit

1. Désaffection et déclassement totale de la Parcelle D 1475 et partielle de la parcelle D 1476
2. Vente totale de la Parcelle D 1475 et partielle de la parcelle D 1476

Projet Village des Artisans

1. Désaffection et déclassement totale de la Parcelle D 1524
2. Vente de la Parcelle D 1524

Projet EPFN

1. Rachat de parcelles
2. Vente de la Parcelle ZH 691-692
3. Vente de la parcelle D 1723 issue de la parcelle D 1595
4. Vente de la parcelle D 1722 issue de la parcelle D 1595
5. Vente partielle des parcelles D 234 et D 235 — lot A
6. Vente partielle des parcelles D 234 et D 235 — lot B
7. Vente de la parcelle D 1724 (issue de la parcelle D 1595) et des parcelles D 271 – D 272 -D 273 -D 1337 – D 284 – D 285 – D 286 – D 1423 – D 292

Divers

1. 1. Adhésion commune du Manoir au syndicat des collèges
   2. Règlement Local de la Publicité Intercommunal
   3. Désignation correspondant défense

   4. Modification statut CASE

Informations et questions diverses

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Décision Modificative 1
Décision Modificative 2

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25% d’investissement avant vote BPDécision Modificative 

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Demandes de subventions pour les alarmes sécurités du groupe scolaire 1
Demandes de subventions pour les alarmes sécurités du groupe scolaire 2
Demandes de subventions pour les alarmes sécurités du groupe scolaire 3

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Désaffection et déclassement totale de la Parcelle D 1475 et partielle de la parcelle D 1476

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 Vente totale de la Parcelle D 1475 et partielle de la parcelle D 1476Désaffection et déclassement totale de la Parcelle D 1475 et partielle de la parcelle D 1476

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Désaffection et déclassement totale de la Parcelle D1524

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Vente de la Parcelle D1524

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Rachat de Parcelles

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Vente de la parcelle ZH691-692

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Vente de la parcelle D1723 issue de la parcelle D1595

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Vente de la parcelle D1722 issue de la parcelle D1595

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Vente partielle des parcelles D 234 et D 235 — lot A

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Vente partielle des parcelles D 234 et D 235 — lot B

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EPFN : Vente de la parcelle D1724 (issue de la parcelle D1595) et des parcelles D271 – D272 – D273 – D1337 – D284 – D285 – D286 – D1423 – D292Vente partielle des parcelles D 234 et D 235 — lot B

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Adhésion de la Commune du Manoir au Syndicat des Collèges

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Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)

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Désignation d’un Correspondant Défense

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Modifications des statuts – Agglomération Seine-Eure