MENTIONS LÉGALES

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  • la consultation d’informations sur les domaines d’activité, les produits et services proposés par la Commune de Léry, y compris par le biais de documents à télécharger ;
  • la consultation du calendrier évènementiel de la Commune de Léry ;

MISE EN GARDE

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2.2. Les photographies et documents reproduits sur le site sont la propriété de la Commune de Léry.

2.3. En accédant au site la Commune de Léry et en l’utilisant vous reconnaissez être lié par les présentes Conditions d’utilisation du Site et à les respecter.

REPRÉSENTANT LÉGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Éditeur du service : Commune de Léry
Directeur de la publication : Commune de Léry

Le nom de l’hébergeur : OVH

CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

4.1. L’accès au site https://www.communedelery.fr est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site https://www.communedelery.fr est soumise à la règlementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité.

MOYENS TECHNIQUES

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MISE EN GARDE TECHNIQUE

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9.3 La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC. Tous droits réservés – Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.

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Ces données sont traitées par le responsable du site www.communedelery.fr, seul destinataire des données issues des demandes de contacts ou postulat ou demande d’information sur la gestion des données, pour que ce dernier puisse répondre aux utilisateurs.

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Également, le site www.communedelery.fr est équipé de nombreux modules de sécurité empêchant au maximum les intrusions malveillantes et les fuites de données.

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Enfin, conformément aux articles 15 et suivants du Règlement général sur la protection des données, l’utilisateur de ce site bénéficie des droits d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation portant sur les données le concernant ainsi que du droit d’opposition portant sur les traitements de données opérés via le site www.communedelery.fr via la boite contact de la rubrique mentions légales.

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